La diaspora tunisienne :

Quelle représentation démocratique ?

(Septembre 2013)

Document préparé pour le Comité de Vigilance pour la Démocratie en Tunisie (CVDT) en vue de la journée d’étude organisée par l’Université de Liège en collaboration avec cette association.

I.- La Tunisie

 

1. Données générales

Population : 10 777, 5 (en milliers) en 2012, dont 66 % vivent en milieu urbain.

Type d’Etat : République. Dans le projet de constitution en cours de rédaction, le régime politique choisi est mixte : présidentiel-parlementaire.

Langues : arabe, berbère (résiduel dans le sud), français (assez présent notamment dans les médias, l’administration et l’enseignement).

Taux d’alphabétisation (adultes de plus 15 ans) : 73,05 %. Sur la base du recensement de 2004, le taux d’alphabétisation des hommes était de 82 % et celui des femmes de 64,1 %. Dans 10 gouvernorats, dont Kasserine et Sidi Bouzid, ce dernier taux descend à 42,1 %.

Produit Intérieur Brut (en parité nominale) : 45,61 milliards de dinars tunisiens (2012) (1 dinar = 0,50 euro) ; en Parité Pouvoir d’Achat (PPA) : 107,1 milliards.

Produit Intérieur Brut par habitant (en PPA) : 9 900 dinars (2012). Ce chiffre, bien entendu, ne tient pas compte des inégalités sociales.

Personnes vivant sous le seuil de pauvreté : 3,8 %. Ce chiffre, qui n’est pas un chiffre officiel, se réfère à l’année 2005, c'est-à-dire avant la crise économique mondiale de 2008.

Taux de chômage : entre 16 et 18 % d’une population active de 4 014 000 (2012). Ces chiffres ne tiennent pas compte des emplois dans l’économie informelle qui sont souvent du chômage camouflé.

(Sources : Institut national de la statistique – Tunisie, Unicef, Banque mondiale, FMI)

 

2. Quelques évolutions institutionnelles depuis la révolution

Dès le début de la révolution, comme fruit de la mobilisation, apparaissent deux institutions de masse : les Comités populaires de quartier (sorte de police du peuple pour contrer l’insécurité créée par les milices du régime déchu) et les Conseils de défense de la révolution (sorte de parlement du peuple).

Entre le 14 janvier et fin mars 2011 : après la fuite du dictateur, la Constitution de 1959 est suspendue, le Parlement est dissous ainsi que le Conseil constitutionnel. Un décret-loi instaure une nouvelle organisation des pouvoirs publics. En tant que président du Parlement benaliste, Fouad Mbazzaa devient le président provisoire.

Après la chute du gouvernement de Mohammed Ghannouchi (27 février), le dernier des premiers ministres de l’ère Ben Ali, Le président nomme premier ministre provisoire Béji Caid-Essebsi (autre membre du RCD). Avant sa démission, Ghannouchi avait nommé Yadh Ben Achour (ex-membre du Conseil constitutionnel de l’ère Ben Ali) président de la Commission supérieure de la réforme politique. Celle-ci, après la fusion avec le Conseil de défense de la révolution, deviendra la Haute instance pour la réalisation des objectifs de la révolution, de la réforme politique et de la transition démocratique (15 mars) : une sorte de Parlement non élu de 155 personnes représentant 12 partis politiques, 19 associations ou syndicats, 11 gouvernorats (sur 24) et 72 « personnalités nationales ». Cette Haute instance sera à l’origine des lois et décrets-lois proposés au gouvernement pour gérer la transition. Il s’agit par exemple de la loi sur le financement des partis, sur les médias ou sur les associations. L’un de ces décrets-lois concerne la formation de l’Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE) enfin libérée de la tutelle du Ministère de l’Intérieur, et de sa section en diaspora l’Instance régionale indépendante pour les élections (IRIE). Elle va organiser l’élection relativement transparente de l’Assemblée nationale constituante (23 octobre). 

 

II.- La diaspora tunisienne

 

1. Communauté tunisienne à l’étranger

2. Compétences tunisiennes à l'étranger

Remarque 1 : la majorité écrasante des Tunisien(ne)s à l’étranger résident en Europe (82,95 %) et, à l’intérieur de celle-ci, principalement en France (près de 60 %) et en Italie.

Remarque 2 : Les chiffres de la population tunisienne à l’étranger sont sous-estimés parce qu’ils se basent principalement sur les inscriptions au Consulat. Ils ne tiennent pas compte de ceux qui n’y sont pas inscrits et d’une très grande partie de « sans-papiers ».

Remarque 3 : Il y a aussi des facteurs, même secondaires, de surestimation de la population tunisienne à l’étranger. Les données consulaires pouvaient être manipulées par corruption ou par calcul politique. Par exemple, une personne résidant en Tunisie pouvait être ajoutée aux listes consulaires pour lui octroyer des avantages réservés aux non-résidents et ainsi récompenser sa loyauté politique.

Remarque 4 : le tableau recensant les compétences ne tient pas compte des étudiant(e)s tunien(ne)s à l’étranger. En 2011, leur nombre était estimé à plus 57 000. Une partie d’entre eux, pour diverses raisons, ne retournera pas au pays une fois les compétences acquises.

 

3. Transferts financiers de la diaspora

Les transferts financiers de la diaspora sont estimés à près de 3 milliards de dinars, dont 76 % sous forme de transfert direct et légal d’argent (1,2 milliard).  Le montant de ces transferts financiers représente la quatrième source de devises du pays, 4,5% du Produit national et 20 % de l’Epargne nationale. N’apparaissent pas dans ces chiffres les transferts informels et d’autres dépenses comme par exemple le coût du maintien des liens à partir du pays d’accueil (appels téléphoniques, coût des transferts, envoi de produits, etc…)

Sources : Banque Centrale de Tunisie et l’article de Samir Bouzidi, « Le jackpot. L’argent des Tunisiens à l’étranger », 216 Le Mag (Tunis), juillet-août 2012.

 

4. Actuelles circonscriptions électorales à l’étranger

Lors des élections pour l’Assemblée Nationale Constituante en octobre 2011, le nombre de sièges à pourvoir était de 217. Sur ce nombre, la diaspora a eu droit à 18 sièges qui étaient répartis sur 6 circonscriptions électorales :

III.- L’Instance représentative

 

1. Axes de réflexion

Commençons par les points sur lesquels il y a, nous semble-t-il, un assez large consensus au sein de la société civile en diaspora.

- Il y a un relatif accord sur la nécessité d’une instance représentative, quel que soit le nom qu’on lui donne. Sur les raisons aussi : a) nombre imposant de la diaspora ; b) l’importance de leur apport économique ; c) l’impossibilité pour les élus à l’Assemblée nationale d’avoir la proximité suffisante avec une population aussi dispersée pour en connaître toutes les spécificités selon les pays d’accueil

- il y aussi un relatif accord sur la double dimension de cette instance : a) un outil spécifique pour la défense des intérêts spécifiques de la diaspora ; b) un outil de participation démocratique à la prise de décision dans les questions concernant l’avenir du pays d’origine.

- Il y a enfin un relatif accord sur la nécessité de la concertation la plus large possible entre les composantes de la société civile en diaspora et entre celle-ci et les institutions compétentes dans le pays d’origine, en vue de concevoir et de mettre en place l’instance représentative : l’instance représentative de la diaspora doit émaner de la diaspora elle-même.

A partir de là, commencent les problèmes et éventuellement les divergences de vues sur la base des axes suivants :

Axe 1 : quels seront les domaines de compétence de cette instance ? (établissement et mise en œuvre de la politique générale concernant les Tunisien(ne)s à l’étranger et l’immigration ; détermination des besoins spécifiques des Tunisien(ne)s à l’étranger et des réponses adéquates à leur donner)

Axe 2 : dans ces domaines, l’instance sera-t-elle simplement consultative ? Ou bien certaines de ses propositions auront-elles un caractère contraignant pour les autorités correspondantes ? Ou bien un mix des deux ?

Axe 3 : quel sera le statut de l’instance : doit-elle être inscrite dans la constitution ? et si oui, sous quelle forme (voir dans ce dossier une proposition en ce sens pour alimenter le débat)

Axe 4 : La mise en place de l’instance. Sera-t-elle élue ? Si oui, selon quelles modalités (type de scrutin, durée du mandat, couplage avec les législatives, proportion des mandataires par pays …) ? Si (tous) ses membres sont cooptés, par qui ? Selon quels critères et quelle proportion par pays ?

Axe 5 : la question des rapports avec les autres institutions et instances : Corps diplomatique et consulaires, Secrétariat à l’immigration, Office des Tunisiens à l’étranger.

 

2. Tunisiens à l’étranger dans la Constitution

Dans le projet de Constitution en cours de rédaction, il n’est pas question de la diaspora comme telle, avec ses spécificités, ni d’une Instance représentative particulière. Pour susciter le débat, on trouvera ci-après une proposition d’article unique à quatre alinéas à insérer dans la Constitution à la suite des articles sur les droits et libertés fondamentaux.

Article ?

§ 1. L’Etat tunisien protège les droits et intérêts légitimes des Tunisiennes et Tunisiens résidant à l’étranger, dans le respect du droit international et des lois en vigueur dans les pays d’accueil.

§ 2. L’Etat tunisien œuvre au maintien et au développement des liens culturels de ses nationaux avec

leur pays d’origine.

§ 3. Les Tunisiennes et Tunisiens résidant à l’étranger jouissent des droits de pleine citoyenneté , dont celui d’être électeurs et éligibles à tous les niveaux de scrutin, qu’ils aient la double nationalité ou non et qu’ils soient en séjour régulier ou non. Une loi fixe les modalités de leur participation, les conditions d’éligibilité et les incompatibilités.

§ 4. Dans la défense de leurs droits et intérêts dans chaque pays d’accueil, les Tunisiennes et Tunisiens sont également représentés par une instance émanant (par élection ou par désignation ?) de leur tissu associatif. Cette instance est l’un des interlocuteurs des Autorités des pays d’accueil, des Représentants diplomatiques de la Tunisie dans ces pays et de l’organisme de l’Etat tunisien chargé de l’immigration.

 

3. Proposition de Cahier de revendications

Un essai de synthèse à partir des travaux des « Assises de l’immigration à l’étranger » qui se sont tenues à Paris en mai et juillet 2011

1.- EN BELGIQUE

A/ Droits politiques

1°) Droit de vote et d’éligibilité à tous les niveaux de scrutins nationaux pour tous les tunisien(ne)s résidant en Belgique (double nationaux ou pas, réguliers ou pas), sous réserve des incompatibilités (à déterminer par une loi)

2°) Mise en place d’une instance représentative des tunisien(ne)s qui soit l’interlocutrice des gouvernements belge et tunisien, du corps diplomatique tunisien et de l’institution tunisienne chargée des intérêts des résident(e)s tunisien(ne)s à l’étranger (modalités de désignation à déterminer)

B/ Droits culturels et sociaux

1°) Enseignement de la langue arabe et de la culture du pays d’origine (à préciser : contenu, méthodes, horaires, etc. )

2°) Présence et promotion de la culture tunisienne : théâtre, cinéma, musique, peinture, histoire, etc.

3°) Mise en place d’un Centre culturel en concertation avec la société civile tunisienne en Belgique : bibliothèque, médiathèque, cinémathèque, cycle de conférences, etc…

C/ Services consulaires et diplomatiques

1°) Des services sans clientélisme ou népotisme

2°) Des services proches des gens (permanences locales)

3°) Des services assainis (dégager les RCDistes et faire un audit financier et immobilier)

4°) Des services consulaires et diplomatiques qui protègent les citoyen(ne)s tunisien(ne)s ou d’origine tunisienne dans la lutte contre le racisme, la xénophobie et les atteintes à la liberté de conscience et le droit de vivre en famille

D/ Les sans-papiers

1°) Arrêt de la collaboration de l’ambassade et du consulat avec le ministère de l’intérieur belge

2°) Dénonciation des accords pour les expulsions

E/ Les étudiant(e)s

1°) Négociation d’un accord avec la Belgique pour l’équivalence des diplômes (modalités, prix)

2°) Assistance juridique et sociale (accompagnement) des étudiant(e)s

 

2.- EN TUNISIE

1°) Amélioration de la qualité des transports Belgique-Tunisie et Contrôle du prix des billets en été

2°) Eradication des brimades et du racket de la police des frontières et des douanes

3°) Simplification des formalités administratives pour les Tunisien(ne)s porteurs de projets qui consolident l’indépendance nationale (guichet unique)

4°) Assainissement et Réforme profonde de l’Office des Tunisiens de l’Etranger (OTE )

Annexe

Instance représentative des Tunisien(ne)s à l’Etranger :

Reprendre l’initiative !

 

Lettre ouverte du CVDT (juillet 2013) aux associations démocratiques tunisiennes en diaspora au sujet de la politique du Secrétariat d’Etat à l’immigration concernant l’Instance représentative

 

Conseil supérieur de l’immigration, Conseil consultatif des Tunisiens à l’étranger, Haut conseil des Tunisiens à l’étranger… Depuis la révolution, les noms ont changé pour désigner l’instance qui représenterait les Tunisien(ne)s de la diaspora, mais l’idée de fond est restée la même. Cette constance a une raison simple : plus d’un(e) Tunisien(ne) sur dix vit à l’étranger et cette diaspora a transféré vers la Tunisie plus de 1,5 milliards de dollars en 2012, pour ne citer qu’un chiffre. Il est donc légitime et nécessaire qu’elle ait un outil pour faire entendre sa voix tant sur la situation dans le pays d’origine que sur ses problèmes spécifiques dans les différents pays d’accueil.

Il est fondamental de rappeler ici que cette voix autonome s’est exprimée dès le début de la révolution : manifestations de solidarité, rassemblements devant les représentations diplomatiques et consulaires, travail de neutralisation des RCDistes, interpellations politiques, naissance de nouvelles associations… Elle s’est aussi exprimée par la participation massive aux élections d’octobre 2011, et par le rôle décisif des associations démocratiques dans l’encadrement de ces élections, leur bon déroulement et la mise en échec des tentatives des RCDistes pour les saboter. Elle s’est enfin exprimée par la participation aux premières démarches pour doter la diaspora d’un outil qui lui soit propre. Parmi ces démarches : les Assises de l’immigration tunisienne à l’étranger et la réflexion assez avancée (sur la vision de l’instance et ses implications) de membres du Conseil de Défense de la Révolution à Liège.

Or, après l’élection de la Constituante, le gouvernement provisoire par le biais de M. Jaziri, Secrétaire d’Etat à l’immigration, a eu une attitude pour le moins inattendue. Au lieu d’encourager et de soutenir cette dynamique, au lieu de la considérer comme quelque chose de positif après la passivité des années noires du Benalisme, il l’a considérée comme une menace et a peu à peu entrepris de la briser. Doublement : démobiliser et contrôler les personnes et les associations actives d’une part et, d’autre part, reprendre l’initiative.

Pour atteindre ce but, il n’était pas difficile de neutraliser les RCDistes : s’ils se tiennent tranquilles, ils pourront garder leurs postes, comme en témoigne le maintien du Consul et du Secrétaire du consulat. Il n’était pas difficile non plus de démobiliser les personnes proches des partis au gouvernement, en faisant valoir notamment que tout activisme de leur part serait un soutien à « l’opposition », comme en témoigne leur passivité face aux incidents de Siliana ou face à l’assassinat de Chokri Belaïd. En revanche, démobiliser et contrôler les personnes qui aspiraient à autre chose qu’à du « Benalisme avec un personnel partiellement rénové » était un problème qui exigeait d’autres méthodes.

Et tout d’abord celle qui consiste de la part de M. Jaziri, à semer ou à renforcer les divisions : entre les associations (chacune avait ses sympathies tant en Tunisie qu’en Belgique), entre les individus (avec leurs ambitions) et les associations (avec leur fragile unité), ou entre « l’élite » (les prétendues compétences) et la « masse » de la diaspora.

L’autre méthode a eu pour but de reprendre peu à peu l’initiative. Elle a consisté principalement à multiplier les projets sans lendemains. Outre le folklore médiatique à visée électorale, ces projets permettaient en premier lieu de gagner du temps. Ils permettaient ensuite et surtout de créer de l’attentisme au sein des associations de la diaspora. Ils permettaient enfin, en effaçant ou en rendant floue la frontière entre les réseaux RCDistes et les associations démocratiques dans l’agenda des rencontres, d’exploiter la division que cela faisait naître entre les partisans de la « politique de la chaise vide tant que la table n’est pas propre » et les partisans du « si tu n’es pas autour de la table, tu seras au menu ». Ce faisant, ils permettaient de garder l’initiative et de distraire les personnes concernées de l’élaboration collective de leur propre vision de l’instance représentative.

Parmi ces projets, il y a le recrutement au printemps dernier, via l’Office des Tunisiens de l’Etranger (OTE), de Mme Barboura de l’association Amel (France) pour, dit-elle, « assurer la mise en place et la supervision du Haut Conseil des Tunisiens à l’Etranger ». Il n’est en fait que le projet le plus récent, car il a été précédé par bien d’autres. Il y a d’abord eu le Forum des associations à Gammarth (juillet 2012), puis la consultation des associations sur la proposition du chargé de mission au sein du secrétariat d’Etat, M. Azzouz (septembre 2012), enfin de nouvelles consultations confiées, pour la Belgique, à M. Belhaj, attaché social au Consulat de Belgique-Luxembourg (décembre 2012).

Or la méthode qui a produit ce feuilleton n’a pas été abandonnée. Maintenant, il y a encore un nouvel épisode en préparation pour les 19-20-21 août prochain : un « Symposium sur la politique nationale en matière d’immigration ». Il est organisé par le Secrétariat d’Etat à l’immigration avec la collaboration de l’OTE à la direction duquel les RCDistes continuent d’officier en toute impunité (Louizi, Mansour…).

Ces manœuvres doivent être mises en échec, car il est devenu évident qu’elles sont le produit d’une volonté politique d’empêcher la société civile démocratique en diaspora de penser et d’agir pour elle-même. Il est donc temps pour celle-ci de prendre conscience de cette situation et de reprendre l’initiative. Et elle a l’occasion de le faire : boycotter le forum du mois d’août prochain et élaborer son propre projet. Collectivement, de manière autonome et, surtout, sans attendre.

Quelques livres et documents

sur la révolution tunisienne

 

ALLAL, Amin et PIERRET, Thomas (sous la direction de), Au cœur des révoltes arabes. Devenirs révolutionnaires, Armand Colin, 2013.

--- Non consulté. D’après les comptes-rendus, il fait une large place à la Tunisie.

ACHCAR, Gilbert, Le peuple veut. Exploration radicale du soulèvement arabe, Sindbad-Actes Sud, 2013.

--- Une vue d’ensemble intéressante qui fait une large place à la révolution tunisienne.

BESHARA, Azmi, La glorieuse révolution tunisienne (en langue arabe), Doha (Qatar), Arab Center for Research & Policy Studies, janvier 2012.

-- Assez complet sur les premiers moments de la révolution et sur le contexte économique, politique et social. Précieux également pour la compilation en annexe de tous les discours de Ben Ali entre le début de la révolution et le 14 janvier 2011.

DRIDI, Mohsen, « Les associations de Tunisien-nes à l’étranger : d’où vient-on ? Où va-t-on ? », http//menzelbourguiba-exferryville.over-blog.

--- Succinct mais bon panorama du renouveau de la vie associative après la révolution.

DOT-POUILLARD, Nicolas, La révolution et ses passés, L’harmattan, 2013.

-- Non consulté. D’après les comptes-rendus, il donne une vue complète des organisations politiques et sociales tunisiennes et leur histoire, en insistant en particulier sur les « Bourguibistes » et les « Islamistes ».

GEISSER, Vincent, « Le rôle des Franco-Tunisiens dans la chute de la dictature et dans la transition politique », revue Migrations-Société (Paris), Vol. 24, n° 143, septembre-octobre 2012, pp. 155-178. Disponible sur : www.euromed-france.org/IMG/pdf/tunisian_ diaspora_and_revolution.pdf

--- Essaie d’analyser « les motivations des héritiers de l’immigration à s’engager pour les causes sociopolitiques du pays d’origine » : loin de s’exclure, les expériences des engagements dans le pays d’accueil et dans le pays d’origine s’alimentent mutuellement.

GEISSER, Vincent et BECHIR-AYARI, Michaël, Sept questions clés sur des révolutions en marche. Editions de l’Atelier, octobre 2011.

--- Non consulté

HADDAD, Mezri, La face cachée de la révolution tunisienne. Islamisme et Occident, une affaire à haut risque, Editions Apopsix, janvier 2012.

--- Pour ceux qui veulent connaître les arguments de la thèse des soulèvements tunisien et arabe comme « conspiration » des Occidentaux et leurs alliés. Pour la petite histoire, l’auteur est le premier ambassadeur à avoir démissionné avant le 14 janvier. (Seuls des extraits et des comptes-rendus ont été consultés)

PIOT, Pierre, La révolution tunisienne. Dix jours qui ébranlèrent le monde arabe, éditions ( ?), mars 2011.

--- Non consulté. D’après les comptes-rendus, il reprend en plus détaillées ses chroniques pour le journal Le Monde pendant les premiers mois de la révolution.

PUCHOT, Pierre, Tunisie, une révolution arabe, Editions Galaade, 2011.

--- Non consulté.

PUCHOT, Pierre, La révolution confisquée. Enquête sur la transition démocratique en Tunisie, Sindbad-Actes Sud, 2013.

--- Très complet sur les premiers mois de la révolution. Nous l’avons utilisé pour notre sous-titre « Quelques évolutions institutionnelles après la révolution ».

RAMADAN, Tariq, Islam et réveil arabe, Presses du Châtelet, décembre 2011.

--- Il essaie de montrer que le « printemps arabe » n’est pas une révolution, mais plutôt un soulèvement populaire inachevé. Notamment parce qu’il est le fruit d’un changement de politique des Occidentaux : face aux mécontentements, abandonner les dictateurs, mais essayer de garder tout sous contrôle

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